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1. Arrêtés relatifs à la gestion du LMD

2. Arrêtés portant définition des caractéristiques relatives à l'attestation provisoire de succès, aux relevés de notes et au document annexé au diplôme [Licence et Master] 

3. Arrêtés portant inscription en Master – Mémoire de Master

4. Arrêtés portant inscription des Titulaires de DEUA en Licence (L3)

5. Arrêté relatif aux conseils de discipline

6. Arrêté relatif au plagiat

1. Arrêtés relatifs à la gestion du LMD: 711, 712, 713, 714 et 715

- Arrêté n° 711 du 03 novembre 2011 [Règles]: Règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master.

- Arrêté n° 712 du 03 novembre 2011 [Modalités]: Modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de Licence et de Master.

- Arrêté n° 713 du 03 novembre 2011 [Tutorat]:Composition et fonctionnement de la commission du Tutorat.

- Arrêté n° 714 du 03 novembre 2011 [Classement]:Modalités de classement des étudiants.

- Arrêté n° 715 du 03 novembre 2011[Master, Ecoles]: Conditions d'obtention du diplômes de Master aux étudiants inscrits pour l'obtention du diplômes d'Ingénieur d'Etat, du diplômes d'Architecte dans les écoles hors université.

2. Arrêtés portant définition des caractéristiques relatives à l'attestation provisoire de succès, aux relevés de notes et au document annexé au diplôme [Licence et Master]: 451, 452 et  453

- Arrêté n°451 du 09 décembre 2012: Caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master.

- Arrêté n°452 du 09 décembre 2012: Caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master.

- Arrêté n°453 du 09 décembre 2012: Caractéristiques relatives au document annexé au diplôme de licence et au diplôme de master.

3. Arrêtés portant inscription en Master – Mémoire de Master: 362 et  363

- Arrêté n°362 du 09 juin 2014: Modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire de Master.

- Arrêté n°363 du 09 juin 2014: Conditions d’inscription aux études universitaires e vue de l’obtention du diplôme de Master.

- Note Interministérielle n°01 du 24 janvier 2012: Conditions d'inscription en L3, M1 et M2 des titulaires d'un diplôme PES/PEST, PEF/PEM et MEF/MEP.  

4. Arrêtés portant inscription des Titulaires de DEUA en Licence (L3):  364 et  1145

- Arrêté n°1145 du 21/12/2017 (modifiant l'arrêté n° 364 du 09 juin 2014): Modalités et conditions d’accès des titulaires d’un Diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du Diplôme de Licence.

5. Arrêté relatif aux conseils de discipline: 371

- Arrêté n° 371 du 11 juin 2014: Composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignements supérieur.  

6. Arrêté relatif au plagiat:  933

- Arrêté n° 933 du 28 juillet2016: Règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.